Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS
/
ENVIROTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIROTISS
NOVINTISS, SARL

Numéro de dépôt :
3898403
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
ENVIROTISS de NOVINTISS

Présentation de la marque ENVIROTISS

Déposée le 17 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENVIROTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS, M. SERGE PELSY domicilié(e) 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ENVIROTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROTISS est expirée depuis le 17 février 2022.

NOVINTISS a également déposé les autres marques suivantes : RACISTOP , BEST EPDM , , GEOTISS , COLKA , OUTIKA , RACIBLOC , VERTISS , WOODEO , AQUATISS


NOVINTISS, SARL - 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


NOVINTISS, M. SERGE PELSY - 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Dalles gazon, Systèmes de culture pour murs et toitures, Système de réserve d'eau (produits en matières plastiques mi-ouvrées). Tous produits pour le jardin, l'environnement, le paysagisme, l'agriculture et l'horticulture (en produits en matières plastiques mi-ouvrées) ;

Système de retenu de terre, de réserve d'eau, de culture de végétaux pour mur et toiture, (Matériaux de construction non métalliques) ; Système d'arrosage et accessoires d'arrosage (Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction) ;

Textiles et tissus techniques tissés, non tissés, enduits ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Textiles techniques tissés, non tissés, enduits pour le jardinage, le paysagisme, l'agriculture et l'horticulture ; Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).